Conditions d'utilisation

1. Acceptation des conditions

Les présentes conditions d'utilisation (« Conditions ») constituent un accord juridiquement contraignant entre vous (« Utilisateur », « vous » ou « votre ») et Basalt Labs (« Entreprise », « nous » ou « notre »), régissant votre accès et votre utilisation du service d'assistante personnelle Cleo, incluant toutes les applications Web, API, fonctionnalités de téléphonie et services connexes associés (collectivement, le « Service »), accessibles à basaltlabs.app.

En créant un compte, en accédant au Service ou en l'utilisant de quelque manière que ce soit, vous reconnaissez avoir lu, compris et accepté d'être lié par les présentes Conditions dans leur intégralité. Si vous n'acceptez pas ces Conditions, vous ne devez pas accéder au Service ni l'utiliser.

Nous nous réservons le droit de modifier les présentes Conditions à tout moment. Les modifications importantes seront communiquées par la mise à jour de la date « En vigueur » en haut de cette page. Votre utilisation continue du Service après toute modification constitue votre acceptation des Conditions révisées.

2. Description du Service

Cleo est une assistante personnelle à intelligence artificielle axée sur la voix qui offre les fonctionnalités suivantes :

• Appels téléphoniques sortants : Cleo peut effectuer des appels téléphoniques à des tiers en votre nom à l'aide de la technologie vocale d'IA propulsée par ElevenLabs et de l'infrastructure de téléphonie fournie par Telnyx.
• Gestion de Google Calendar : Avec votre autorisation explicite via Google OAuth 2.0, Cleo peut consulter, créer et gérer des événements de calendrier en votre nom.
• Gestion de Gmail : Avec votre autorisation explicite via Google OAuth 2.0, Cleo peut lire, rechercher, rédiger, envoyer et répondre à des courriels en votre nom.
• Base de connaissances personnelle : Cleo peut stocker et rappeler des faits, des préférences et des informations que vous lui demandez explicitement de retenir.
• Notifications par texto : Cleo envoie des messages textes pour vous aviser des tâches complétées, des résultats d'appels et d'autres mises à jour pertinentes.

Le Service utilise la technologie de grands modèles de langage fournie par Anthropic (Claude) pour la compréhension et le raisonnement en langage naturel. La synthèse vocale et la reconnaissance de la parole sont fournies par ElevenLabs. Les services de téléphonie et de messagerie texte sont fournis par Telnyx.

Cleo est une assistante IA. Bien qu'elle soit conçue pour être utile et précise, Cleo peut occasionnellement produire des erreurs, mal interpréter des instructions ou générer des réponses incomplètes ou inexactes. Vous reconnaissez que le Service ne remplace pas les conseils professionnels dans les domaines juridiques, médicaux, financiers ou autres domaines spécialisés.

3. Inscription au compte et sécurité

Pour accéder au Service, vous devez créer un compte en fournissant des informations exactes et complètes, incluant un numéro de téléphone valide vérifié par code à usage unique par texto (« OTP »).

Vous vous engagez à :

• Fournir des informations véridiques, exactes et à jour lors de l'inscription et en tout temps par la suite.
• Maintenir la sécurité et la confidentialité de vos identifiants de compte et de tout appareil utilisé pour accéder au Service.
• Nous aviser immédiatement de tout accès non autorisé ou utilisation non autorisée de votre compte.
• Assumer l'entière responsabilité de toutes les activités qui se produisent sous votre compte, qu'elles soient autorisées ou non par vous.

Vous devez avoir au moins dix-huit (18) ans pour créer un compte et utiliser le Service. En vous inscrivant, vous déclarez et garantissez que vous remplissez cette exigence d'âge. Le Service implique des appels téléphoniques sortants et la gestion de communications par courriel en votre nom, des activités qui nécessitent la capacité juridique d'un adulte.

Nous nous réservons le droit de suspendre ou de résilier tout compte que nous croyons raisonnablement contenir des informations fausses ou trompeuses, ou qui a été compromis.

4. Abonnement et facturation

Le Service est offert selon les forfaits suivants :

• Essai (0 $) : Accès limité incluant jusqu'à deux (2) appels sortants. Les fonctionnalités de courriel, de calendrier et de mémoire ne sont pas disponibles avec le forfait Essai.
• Personnel (29 $/mois) : Accès complet à toutes les fonctionnalités du Service pour un usage individuel.
• Affaires (99 $/mois) : Accès complet à toutes les fonctionnalités du Service avec une capacité élargie pour un usage professionnel.

Les abonnements payants sont facturés sur une base mensuelle récurrente. En vous abonnant à un forfait payant, vous nous autorisez à débiter votre méthode de paiement désignée de manière récurrente jusqu'à ce que vous annuliez votre abonnement.

Vous pouvez annuler votre abonnement en tout temps. L'annulation prendra effet à la fin de la période de facturation en cours et vous conserverez l'accès au Service jusqu'à cette date. Nous n'offrons pas de remboursement au prorata pour les périodes de facturation partielles, sauf si la loi applicable l'exige.

Nous nous réservons le droit de modifier les prix, les fonctionnalités ou la structure des forfaits en tout temps. Nous fournirons un préavis raisonnable de tout changement de prix aux abonnés existants avant leur entrée en vigueur.

5. Utilisation permise

Le Service est destiné à des tâches légitimes d'assistance personnelle et professionnelle. Vous pouvez utiliser Cleo pour :

• Effectuer des appels téléphoniques sortants légitimes à des fins personnelles ou professionnelles, comme prendre des rendez-vous, faire des réservations ou effectuer des demandes de renseignements courantes.
• Gérer votre Google Calendar et Gmail d'une manière conforme aux fonctionnalités prévues de ces plateformes.
• Stocker des préférences personnelles, des notes et des informations factuelles dans votre base de connaissances.
• Recevoir des notifications par texto concernant les tâches effectuées par Cleo en votre nom.

Toute utilisation du Service doit être conforme aux lois et règlements locaux, provinciaux, nationaux et internationaux applicables, incluant, sans s'y limiter, les règlements en matière de télécommunications, la législation anti-pourriel et les lois sur la protection de la vie privée.

6. Utilisation interdite

Vous vous engagez expressément à ne pas utiliser le Service aux fins suivantes :

• Fraude ou fausse représentation : Utiliser Cleo pour tromper, frauder ou induire en erreur toute personne ou entité, incluant la fausse représentation de l'identité de Cleo ou de votre propre identité lors d'appels téléphoniques.
• Usurpation d'identité : Demander à Cleo d'usurper l'identité d'une personne réelle, d'un fonctionnaire, d'un agent de la paix ou d'un représentant de toute organisation sans autorisation adéquate.
• Harcèlement ou menaces : Utiliser Cleo pour harceler, intimider, menacer, traquer ou causer de la détresse à toute personne.
• Pourriel ou communications non sollicitées : Utiliser Cleo pour effectuer des appels non sollicités en masse, envoyer des communications de masse ou se livrer à du télémarketing ou à des activités d'appels automatisés.
• Activité illégale : Utiliser le Service pour faciliter, promouvoir ou participer à toute activité contraire à la loi applicable, incluant, sans s'y limiter, les activités liées au blanchiment d'argent, au financement du terrorisme, au trafic de stupéfiants ou à toute autre infraction criminelle.
• Abus du système d'appels : Effectuer des appels aux services d'urgence (911 ou équivalent), effectuer des appels excessifs destinés à perturber ou à surcharger les systèmes téléphoniques, ou utiliser la fonctionnalité d'appel à toute fin incompatible avec des communications personnelles ou professionnelles légitimes.
• Interférence avec le Service : Tenter de perturber, désactiver, surcharger ou nuire au Service ou à son infrastructure sous-jacente, ou contourner toute mesure de sécurité, limite de débit ou restriction d'accès.
• Accès non autorisé : Tenter d'accéder aux comptes, systèmes ou données appartenant à d'autres utilisateurs ou à Basalt Labs sans autorisation.
• Abus automatisé : Utiliser des robots, des scripts ou des outils automatisés pour interagir avec le Service d'une manière qui dépasse les habitudes d'utilisation humaine normales.

La violation de l'une ou l'autre des interdictions précédentes peut entraîner la suspension ou la résiliation immédiate de votre compte, sans préavis ni remboursement, et peut être signalée aux autorités compétentes.

7. Services tiers et intégrations

Le Service repose sur et s'intègre à plusieurs services tiers, chacun étant régi par ses propres conditions d'utilisation et politique de confidentialité. En utilisant le Service, vous reconnaissez et acceptez ce qui suit :

7.1 ElevenLabs

Fournit la synthèse vocale, la reconnaissance de la parole et l'infrastructure d'IA conversationnelle. Vos interactions vocales sont traitées par ElevenLabs conformément à leurs Conditions d'utilisation et leur Politique de confidentialité.

7.2 Anthropic (Claude)

Fournit les capacités de grands modèles de langage qui alimentent le raisonnement et la compréhension du langage naturel de Cleo. Le contenu des conversations est traité par le modèle Claude d'Anthropic via l'infrastructure d'agent d'ElevenLabs, sous réserve des Conditions d'utilisation d'Anthropic.

7.3 Telnyx

Fournit l'infrastructure de téléphonie pour les appels sortants et la messagerie texte. Votre utilisation des fonctionnalités d'appel et de messagerie est soumise aux Conditions générales de Telnyx et aux règlements applicables en matière de télécommunications.

7.4 Google

Lorsque vous connectez votre compte Google, vous autorisez Cleo à accéder à votre Google Calendar et Gmail via OAuth 2.0. Votre utilisation des services Google par l'entremise de Cleo reste assujettie aux Conditions d'utilisation de Google. Vous pouvez révoquer l'accès de Cleo à votre compte Google en tout temps par l'entremise des autorisations de votre compte Google.

Nous ne sommes pas responsables de la disponibilité, de l'exactitude ou de la fiabilité de tout service tiers, et nous déclinons toute responsabilité découlant des actes ou omissions des fournisseurs tiers. Si un service tiers devient indisponible ou modifie ses conditions d'une manière qui affecte le Service, nous pouvons ajuster ou cesser les fonctionnalités affectées en conséquence.

8. Propriété intellectuelle

Tous les droits, titres et intérêts relatifs au Service, incluant, sans s'y limiter, le logiciel, le design, l'image de marque, les logos, l'interface utilisateur, la documentation et toute technologie propriétaire (collectivement, la « PI de Cleo »), sont et demeureront la propriété exclusive de Basalt Labs. Rien dans les présentes Conditions ne vous confère un droit, titre ou intérêt dans la PI de Cleo, sauf le droit limité d'utiliser le Service tel qu'expressément permis aux présentes.

Vous conservez tous les droits sur le contenu que vous créez, téléversez ou générez par l'entremise du Service, incluant, sans s'y limiter, les entrées de la base de connaissances, les courriels rédigés via Cleo et toute donnée personnelle que vous fournissez (« Contenu de l'utilisateur »). En utilisant le Service, vous accordez à Basalt Labs une licence limitée, non exclusive et révocable pour traiter et stocker votre Contenu de l'utilisateur uniquement dans le but de fournir et d'améliorer le Service.

Vous ne pouvez pas copier, modifier, distribuer, vendre, louer, désassembler, décompiler ou créer des oeuvres dérivées basées sur quelque partie du Service que ce soit sans le consentement écrit préalable de Basalt Labs.

9. Vie privée

La protection de votre vie privée est importante pour nous. Notre collecte, utilisation, stockage et divulgation de renseignements personnels sont régis par notre Politique de confidentialité, qui est incorporée aux présentes Conditions par référence.

En utilisant le Service, vous consentez à la collecte et au traitement de vos renseignements personnels tels que décrits dans la Politique de confidentialité. Nous vous encourageons à consulter attentivement la Politique de confidentialité avant d'utiliser le Service.

10. Disponibilité et modifications du Service

Nous nous efforçons de maintenir un accès fiable au Service, mais nous ne garantissons pas un fonctionnement ininterrompu, sans erreur ou sécurisé en tout temps. Le Service peut être temporairement indisponible en raison de travaux de maintenance, de mises à jour, de pannes de serveur, d'interruptions de services tiers ou de circonstances échappant à notre contrôle raisonnable.

Nous nous réservons le droit de modifier, suspendre ou cesser tout aspect du Service en tout temps, avec ou sans préavis, incluant, sans s'y limiter :

• L'ajout, la modification ou le retrait de fonctionnalités et de capacités.
• L'ajustement des limites d'utilisation, des limites de débit ou des quotas de service.
• La mise à jour des modèles d'IA sous-jacents, des profils vocaux ou des fournisseurs de téléphonie.
• La modification des forfaits d'abonnement, des prix ou des cycles de facturation (avec un préavis raisonnable aux abonnés existants).

Nous ne serons pas responsables envers vous ou tout tiers de toute modification, suspension ou cessation du Service.

11. Limitation de responsabilité

DANS LA MESURE MAXIMALE PERMISE PAR LA LOI APPLICABLE, LE SERVICE EST FOURNI « TEL QUEL » ET « SELON LA DISPONIBILITÉ », SANS GARANTIE D'AUCUNE SORTE, EXPRESSE OU IMPLICITE, INCLUANT, SANS S'Y LIMITER, LES GARANTIES IMPLICITES DE QUALITÉ MARCHANDE, D'ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER, DE NON-CONTREFAÇON OU D'EXACTITUDE.

BASALT LABS NE GARANTIT PAS QUE :

• Le Service répondra à vos exigences ou attentes spécifiques.
• Le Service sera ininterrompu, ponctuel, sécurisé ou exempt d'erreurs.
• Les résultats obtenus par l'utilisation du Service, incluant les réponses générées par l'IA, les appels téléphoniques ou les communications par courriel, seront exacts, complets ou fiables.
• Tout défaut du Service sera corrigé.

EN AUCUN CAS BASALT LABS, SES DIRIGEANTS, ADMINISTRATEURS, EMPLOYÉS, MANDATAIRES OU FILIALES NE SERONT RESPONSABLES DE TOUT DOMMAGE INDIRECT, ACCESSOIRE, SPÉCIAL, CONSÉCUTIF OU PUNITIF, INCLUANT, SANS S'Y LIMITER, LES DOMMAGES POUR PERTE DE PROFITS, D'ACHALANDAGE, DE DONNÉES OU D'AUTRES PERTES INTANGIBLES, DÉCOULANT DE OU EN LIEN AVEC VOTRE UTILISATION OU VOTRE INCAPACITÉ À UTILISER LE SERVICE, QUELLE QUE SOIT LA THÉORIE DE RESPONSABILITÉ ET MÊME SI AVISÉ DE LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES.

DANS LA MESURE MAXIMALE PERMISE PAR LA LOI APPLICABLE, LA RESPONSABILITÉ TOTALE CUMULÉE DE BASALT LABS POUR TOUTES LES RÉCLAMATIONS DÉCOULANT DE OU EN LIEN AVEC LES PRÉSENTES CONDITIONS OU LE SERVICE NE POURRA EXCÉDER LE MONTANT QUE VOUS AVEZ PAYÉ À BASALT LABS AU COURS DES DOUZE (12) MOIS PRÉCÉDANT IMMEÉDIATEMENT L'ÉVÉNEMENT À L'ORIGINE DE LA RÉCLAMATION, OU CENT DOLLARS CANADIENS (100 $ CAD), SELON LE MONTANT LE PLUS ÉLEVÉ.

Vous reconnaissez que Cleo est une assistante IA et que les actions posées par Cleo en votre nom, incluant les appels téléphoniques effectués, les courriels envoyés et les événements de calendrier créés, sont effectuées selon vos directives et à vos propres risques. Basalt Labs n'est pas responsable des conséquences découlant des communications effectuées par Cleo en votre nom.

12. Indemnisation

Vous acceptez d'indemniser, de défendre et de dégager de toute responsabilité Basalt Labs, ses dirigeants, administrateurs, employés, mandataires et filiales de et contre toute réclamation, responsabilité, dommage, perte, coût et dépense (incluant les honoraires d'avocats raisonnables) découlant de ou en lien avec :

• Votre utilisation ou accès au Service.
• Votre violation des présentes Conditions ou de toute loi ou règlement applicable.
• Votre violation de tout droit d'un tiers, incluant les droits de propriété intellectuelle, de vie privée ou contractuels.
• Tout contenu que vous soumettez, transmettez ou rendez disponible par l'entremise du Service.
• Tout appel téléphonique effectué, courriel envoyé ou autre communication faite par Cleo selon vos directives.

Cette obligation d'indemnisation survivra à la résiliation ou à l'expiration des présentes Conditions et de votre utilisation du Service.

13. Droit applicable

Les présentes Conditions sont régies par les lois de la Province de Québec, Canada, et les lois fédérales du Canada qui y sont applicables, et doivent être interprétées conformément à celles-ci, sans égard aux principes de conflit de lois.

Tout litige découlant de ou en lien avec les présentes Conditions ou le Service sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux de la Province de Québec, situés dans le district judiciaire de Montréal. Vous consentez par les présentes de manière irrévocable à la compétence et au ressort de ces tribunaux et renoncez à toute objection fondée sur le forum non conveniens.

Si une disposition des présentes Conditions est jugée invalide, illégale ou inapplicable par un tribunal compétent, les dispositions restantes demeureront pleinement en vigueur. La disposition invalide sera modifiée dans la mesure minimale nécessaire pour la rendre valide et applicable tout en préservant son intention originale.

14. Résiliation

Vous pouvez résilier votre compte et cesser d'utiliser le Service en tout temps en communiquant avec nous à l'adresse indiquée à la section 15.

Nous pouvons suspendre ou résilier votre accès au Service en tout temps, avec ou sans motif et avec ou sans préavis, incluant, sans s'y limiter, les situations où :

• Vous contrevenez à une disposition des présentes Conditions.
• Nous y sommes tenus par la loi ou par une ordonnance réglementaire.
• Nous croyons raisonnablement que votre utilisation du Service présente un risque pour le Service, les autres utilisateurs ou des tiers.
• Votre compte est inactif depuis une période prolongée.

À la résiliation, votre droit d'accéder au Service et de l'utiliser cessera immédiatement. Vous pouvez demander la suppression de toutes les données personnelles associées à votre compte en communiquant avec nous à l'adresse indiquée à la section 15. Nous traiterons ces demandes de suppression dans un délai de trente (30) jours, sous réserve de toute obligation légale nous obligeant à conserver certaines données.

Les dispositions suivantes survivront à la résiliation : la section 6 (Utilisation interdite), la section 8 (Propriété intellectuelle), la section 11 (Limitation de responsabilité), la section 12 (Indemnisation), la section 13 (Droit applicable) et la présente section 14.

15. Coordonnées

Si vous avez des questions concernant les présentes Conditions d'utilisation, que vous souhaitez signaler une violation ou que vous devez communiquer avec nous pour toute raison liée au Service, veuillez nous joindre à :

Basalt Labs
Courriel : contact@basaltlabs.app